Ci-devant pays de Liège, châtellenie de Franchimont. Dépendance directe du domaine des princes-évêques. Les membres de la Cour de justice sont nommés par le prince. |
Outre le fonds décrit ci-après, on trouvera des documents relatifs à Spa dans les collections suivantes.
Conseil Privé : Relations avec les villes et Communautés. Registres aux dépêches (voir inventaire spécial et Bul. soc. Verv. t. 8, p. 44. Évènements de la Révolution de 1789 : dossier des jeux de Spa. Registres aux nominations (cfr. inventaire de L. Lahaye pour le Scel des grâces de 1702 à 1744.
États : Rapports des États avec les Communautés - Impôts du braz et du 20e denier. Impôt du 60e - Réquisitions de guerre - Chaussée de Spa.
Chambre des comptes. Rendages et octrois, cfr. inventaire Bormans, inventaire Fairon sur fiches.
Recette de Franchimont. Inventaire Fairon n°(s) 137, 370 à 389 et 403 à 414, 444 à 446.
Cartes et plans n°(s) 132 à135, 209, 253, 254 à 306.
Chambre Impériale : dossiers 122, 181, 184, 2301 à 2304. Dossier 783 (voir inven. Fairon et dossier 1349).
Chapitre cathédral. Conclusions capitulaires. Voir inventaire Bormans.
Cour féodale, cfr. Tihon. Inventaire des fiefs du marquisat de Franchimont.
Échevins de Liège. Jugements en rencharges.
Cures : 2 registres des revenus dans l'église de Spa.